Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CARRE CORSE
SARL GERMAIN FRERES, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1692025
Date de dépôt :
09/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2029
LE CARRE CORSE de GERMAIN FRERES

Présentation de la marque LE CARRE CORSE

Déposée le 9 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERMAIN FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CARRE CORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERMAIN FRERES domicilié(e) RN 193 - 20600 - FURIANI - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 675 468 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. COPPIN Pierre domicilié(e) 2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.

La marque LE CARRE CORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE CARRE CORSE arrivera à expiration en date du 9 juin 2029.

GERMAIN FRERES a également déposé les autres marques suivantes : TESTA MORA , CARRE DU MAQUIS , CYRNOS , A PASTURELLA , CORSELAIT , TERRA CORSA , KALLISTE


SARL GERMAIN FRERES, Société à responsabilité limitée - RN 193 - 20600 - FURIANI - France - SIREN 384675468


NOVAGRAAF FRANCE, M. COPPIN Pierre - 2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 1999 n°2146406 - Publication au BOPI 1999-06-09

Inscription le 25 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290906 - Publication au BOPI 1999-11-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2009 n°2406323 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-30

Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°765939 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-06-04

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2019 n°2717084 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-06-04

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